J.O. 158 du 9 juillet 2004
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Arrêté du 13 mai 2004 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
NOR : EQUP0400683A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 13 mai 2004, M. Kavenoky (Alain), ingénieur général des ponts et chaussées, est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 3 novembre 2004.